DADS 2014, DSN 2015, choc de simplification ?

DADS 2014, DSN 2015, choc de simplification ?

Talentia Software invite les entreprises à mettre sans tarder leurs systèmes d’information en conformité avec les nouvelles règlementations

Talentia Software, éditeur et intégrateur de logiciels d’entreprise spécialisés en gestion de la Performance Financière et des Ressources Humaines, annonce la mise en place de dispositifs d’accompagnement pour permettre aux entreprises de mettre leurs systèmes d’information (SIRH) en conformité avec les dernières règlementations en vigueur.

En attendant la DSN (Déclaration Sociale Nominative), la DADS (Déclaration Annuelle des Salaires) et son lot de nouveautés règlementaires, restent d’actualité

La date limite de l’envoi de la DADS 2014 est le 31/01/2015, et cela se prépare dès la rentrée. Les solutions de paie doivent être en conformité avec les nouveautés règlementaires et fonctionnelles, un casse-tête pour les novices, mais aussi très consommateur de temps pour les professionnels des Ressources Humaines les plus aguerris, puisque la mise en conformité requiert une parfaite connaissance du cahier des charges 2014 et du paramétrage de son système d’information.

Talentia Software, éditeur de la solution Talentia HR, propose à ses clients un ensemble d’offres d’accompagnement (http://www.talentia-software.com/iso_album/offres_accompagnement_dads2014.pdf), allant du paramétrage de l’applicatif jusqu’au dépôt définitif de leur déclaration, pour répondre aux mieux à leurs attentes.

L’autre grand chantier de cette rentrée, la Déclaration Sociale Nominative (DSN)

Pour mémoire, la Déclaration Sociale Nominative (DSN) a pour objectif de remplacer l’ensemble des déclarations sociales que doivent produire les entreprises par un système déclaratif unique, simplifié et dématérialisé s’appuyant sur la nouvelle norme NEODeS. Il s’agit de la mesure n° 27 du Pacte National pour la Croissance, la Compétitivité et l’Emploi visant à simplifier les démarches des entreprises. Ce chantier est connu sous l’adage « Dîtes-le nous une seule fois », pour que les entreprises n’aient plus à fournir plusieurs fois les mêmes informations à l’administration. Or une réduction de 25% des charges administratives pesant sur les entreprises permettrait une augmentation du PIB européen de 0,8% à court terme (1,4% à plus long terme) selon les estimations de la Commission Européenne (source : Ministère des Finances et des Comptes Publics).

Le calendrier initial de mise en application s’est ainsi accéléré durant l’été

Le 7 juillet 2014 dernier, le GIP-MDS (Groupement d’Intérêt Public en charge de la Modernisation des Déclarations Sociales) indiquait qu’un projet de décret sur l’obligation intermédiaire avait été transmis aux conseils d’administration des caisses nationales. Ce projet de texte indique que les employeurs ayant versé en 2013 plus de 2 M€ de cotisations et contributions sociales auprès de l’URSSAF/CGSS ou de la caisse MSA devront répondre à l’obligation à compter du 1er mai 2015 (paie d’avril 2015).

Le GIP-MDS précise : « Si vous êtes concerné, en l’état actuel du projet de texte, par cette obligation intermédiaire, il est nécessaire que votre projet DSN soit désormais clairement inscrit dans votre plan d’action. Un groupe projet doit être installé et des échéances fixées. La DSN doit être clairement portée et identifiée comme un projet en ordre de marche au sein de votre structure. »

Quasiment toutes les entreprises sont concernées aujourd’hui

Dans les phases 1 et 2 du déploiement de la DSN (dont le calendrier général figure ci-dessous), le périmètre des entreprises concernées à ce jour est :

  • Les employeurs et salariés du régime général de la sécurité sociale et du régime agricole et également les salariés des entreprises mixtes
  • Les entreprises dont les salariés relèvent du régime Alsace/Moselle
  • Les entreprises dont des salariés dépendent de caisses spécifiques de congés payés (ex : BTP)
  • Les entreprises ayant des salariés à temps partiel
  • Les entreprises pratiquant le décalage de paie avant le 10 du mois

Les grandes étapes de la DSN

Le périmètre déclaratif de la DSN s’élargit progressivement, en incluant de nouvelles déclarations et de nouvelles entreprises cibles.

Le calendrier de déploiement de la DSN permet de positionner dans le temps le remplacement des déclarations et les ajouts de périmètres. Il peut évoluer jusqu’à l’obligation déclarative en 2016. Toutefois, au vu de l’accélération du calendrier, il est préférable que les entreprises passent d’abord par la phase déclarative actuellement en production avant de passer à la phase élargie.

Etapes DSN

Les entreprises doivent dès à présent anticiper les impacts sur leur organisation et leur Système d’Information

En effet, seuls les logiciels de paie à la norme NEODeS pourront permettre aux entreprises de transmettre leur Déclaration Sociale Nominative.

Madame Reymann Clemessy

Marie-Madeleine Reymann DSI – Groupe Clemessy (5000 collaborateurs)

« Dans le cadre de cette nouvelle Norme, nous passons d’un mode de déclaration annuelle centralisée pour le groupe, à un mode de déclaration mensuelle et événementielle par établissement. Cela implique une refonte complète de nos processus tant sur les plans organisationnels que techniques. Pour mener à bien un tel projet, il est important de comprendre la complexité des nouvelles procédures et des contenus des déclarations, pour organiser au mieux les transferts de compétences, et mettre en place les plans de formations nécessaires ; Et tout ceci dans un laps de temps finalement très court ! »

 

 Retrouvez la totalité de l’éclairage du groupe Clemessy ici (http://blog.talentia-dsn.com/comment-mettre-en-oeuvre-la-dsn/)

Talentia Software, un expert qui accompagne ses Clients tant en amont, dans la phase de conseils relative à la mise en conformité du Système d’Information, que dans la mise en oeuvre complète de la DSN

Concernant l’environnement technique et la préparation du backoffice, il est important de s’assurer en amont des bons paramétrages et niveaux de version de la solution de gestion de la paie, de la modification de la structure de la base de données et de la compatibilité des interfaces avec les autres systèmes d’information du groupe.

Avec son portail DSN, Talentia Software propose une offre évolutive pour le suivi des déclarations DSN qui s’appuie sur deux modules :

  • « DSN Pilot » a été conçu pour rassembler toutes les données à déclarer en un seul envoi depuis le logiciel de paie, sous format dématérialisé (EDI – Echange des Données Informatisées) et conformément aux nouvelles normes en vigueur. Il permet de générer les déclarations périodiques et événementielles, de suivre instantanément l’avancement des déclarations attendues grâce à un système d’alertes et l’édition de tableaux de bord, et de conserver un historique de ces déclarations ;
  • Le module « DSN Connect » permet d’aller plus loin encore, puisqu’il permet l’automatisation du dépôt des déclarations DSN sur le portail de Net-Entreprise avec des services de consultation de l’état des flux, de veille et de téléchargement des retours tels qu’accusés d’enregistrement, certificats de conformité, bilan de contrôles inter-déclarations, etc.

Portail DSN Talentia

Des équipes d’experts, un site dédié http://blog.talentia-dsn.com/ et des rencontres en régions sont organisées (http://blog.talentia-dsn.com/88-2/) pour comprendre et anticiper tous les enjeux de la DSN, l’un des chantiers majeurs du Pacte national pour la croissance, la compétitivité et l’emploi, destiné, à terme, à simplifier les procédures administratives par l’envoi d’une déclaration dématérialisée unique les remplaçant toutes !

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